Procédures d’assemblée L’assemblée générale utilise le code de procédure CSN [Statuts et règlements SPCSL, art. 29] Statuts et règlements SPCSL (2020) (certaines procédures d’élections y sont dictées) Code de procédure CSN Code de procédure CSN – Tableau synoptique Guide et outils de référence – Préparation et animation d’une assemblée délibérante